Smart Digital commerce
  • Expertise
  • Méthode
  • Résultats
  • Contact
Réserver un audit
Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 3 mai 2026

Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Hébergeur
  3. Propriété intellectuelle
  4. Données personnelles
  5. Cookies & traceurs
  6. Responsabilité
  7. Liens hypertextes
  8. Droit applicable

Éditeur du site

Le présent site smart-digital-commerce.com est édité par :

Raison sociale
Smart Digital Commerce
Forme juridique
Entreprise individuelle
Représentant légal
Romain Amineau
Adresse
10 La Basse Roche — 44360 Saint Étienne de Montluc
SIRET
833 011 901 00018
Contact
Via le formulaire du site

Directeur de la publication : Romain Amineau, en sa qualité de représentant légal de Smart Digital Commerce.

Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hébergeur
OVH SAS
Adresse
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
Téléphone
1007 (numéro non surtaxé)
Site web
www.ovhcloud.com
RCS
Lille Métropole 424 761 419

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site smart-digital-commerce.com — incluant notamment textes, photographies, illustrations, graphiques, logos, marques, icônes, vidéos, codes sources, structure et mise en forme — sont la propriété exclusive de Smart Digital Commerce ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite de Smart Digital Commerce, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marques tierces

Les marques Google Ads™, Google Analytics™, Google Tag Manager™, BigQuery™ et Channable™ citées sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Leur mention a une finalité strictement informative et descriptive de l'expertise proposée.

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, Smart Digital Commerce s'engage à protéger les données personnelles des visiteurs du site.

Données collectées

Le formulaire de contact collecte les données suivantes : nom, prénom, adresse e-mail, entreprise, site web, budget mensuel et message libre. Ces données sont collectées sur la base du consentement explicite de l'utilisateur (clic sur le bouton d'envoi).

Finalités du traitement

  • Répondre aux demandes d'information et de prise de contact
  • Établir un devis ou une proposition commerciale
  • Assurer le suivi de la relation client le cas échéant
  • Mesurer l'audience et l'usage du site (statistiques anonymisées)

Durée de conservation

Les données issues du formulaire sont conservées pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact. Au-delà, elles sont supprimées ou anonymisées.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données :

  • Droit d'accès, de rectification et d'effacement
  • Droit à la limitation et à l'opposition au traitement
  • Droit à la portabilité de vos données
  • Droit de retirer votre consentement à tout moment
  • Droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr)

Pour exercer ces droits, contactez-nous via le formulaire de contact du site.

Cookies & traceurs

Le site utilise des cookies et traceurs nécessaires à son bon fonctionnement et, sous réserve de votre consentement, à la mesure d'audience et à l'amélioration de l'expérience utilisateur.

Types de cookies utilisés

  • Cookies techniques : indispensables au fonctionnement du site, déposés sans consentement préalable.
  • Cookies de mesure d'audience (Google Analytics 4 / Google Tag Manager) : permettent de comprendre l'utilisation du site afin de l'améliorer. Soumis à votre consentement.
  • Cookies marketing (Google Ads) : permettent de mesurer la performance des campagnes publicitaires. Soumis à votre consentement.

Gestion de votre consentement

Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences via le bandeau cookies, ou directement depuis les paramètres de votre navigateur. Le refus ou la suppression des cookies n'empêche pas la consultation du site.

Limitation de responsabilité

Smart Digital Commerce s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l'éditeur ne saurait garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification par un tiers (intrusion, piratage). Les informations fournies sur le site le sont à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Smart Digital Commerce.

L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Smart Digital Commerce ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Smart Digital Commerce n'exerçant aucun contrôle sur ces sites tiers, leur contenu n'engage que la responsabilité de leurs éditeurs respectifs. La création de liens vers smart-digital-commerce.com est autorisée sous réserve qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de la marque.

Droit applicable & juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du site.

Retour à l'accueil
Smart Digital commerce

Consultant Google Ads & expert Channable pour l'e-commerce performant.

Navigation

  • Expertise
  • Méthode
  • Résultats
  • Contact

Services

  • Google Ads Shopping
  • Optimisation Channable
  • Tracking GA4 / GTM
  • Audit de compte

Contact

  • Formulaire de contact
  • LinkedIn

© 2026 Smart Digital Commerce. Tous droits réservés.

Mentions légales Politique de confidentialité CGU